Dominique Pascal

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Ortiz
De: Dominique PASCAL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2017
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
depart_retraite
JORFTEXT000033843126(source JORF)
admission
10 Janvier 201710/01/2017
De: Dominique PASCAL
vice-président au tribunal de grande instance de Roanne chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Pascal (Dominique)
juge (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Dominique PASCAL
juge au tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Tribunal d'instance de Roanne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
tribunal_instance="Roanne"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Pascal (Dominique)
juge (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Dominique Pascal
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Montbrison
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Montbrison
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbrison"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Dominique Pascal
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Pascal
avocat
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pascal (Dominique)
centre hospitalier d'Aix-en-Provence (secteur 13 G 16)
Objet:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10)
JORFTEXT000000381301(source JORF)
mutation
20 Décembre 199620/12/1996
De: Pascal (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de La Queue-en-Brie, secteur 94G03
Objet:
dans les établissements indiqués
urgences
JORFTEXT000000709041(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.